SELF-CLEANING ENVIRONMENTS HOLDINGS, INC. (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique)
Numéro de dépôt :
1693136
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2001
Présentation de la marque SELF-CLEANING ENVIRONMENT
Déposée le 13 septembre 1991 par SELF-CLEANING ENVIRONMENTS HOLDINGS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SELF-CLEANING ENVIRONMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SELF-CLEANING ENVIRONMENTS HOLDINGS, INC. (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique) domicilié(e) 608 Santa Monica Boulevard, Santa Monica, California 90401 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.
La marque SELF-CLEANING ENVIRONMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SELF-CLEANING ENVIRONMENTS HOLDINGS a également déposé les autres marques suivantes : SCR , SCE
SELF-CLEANING ENVIRONMENTS HOLDINGS, INC. (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique) - 608 Santa Monica Boulevard, Santa Monica, California 90401 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET MALEMONT - France
Inscription le 8 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178390 - Publication au BOPI 1994-11-08
Installations sanitaires auto-nettoyantes;appareils sanitaires auto-nettoyants, notamment toilettes (W.C.) auto-nettoyantes. Bâtiments transportables ou cloisons pour installations sanitaires auto-nettoyantes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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